Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site roshancraft.com est édité par :

• Roxane Foare
• Statut juridique : EI
• SIRET : 88953073900040
• Numéro de TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Adresse : 7 rue de la Chapelle, 49750, Beaulieu-sur-Layon
• Email : roshan-craft@protonmail.com

2. Directeur de la publication

Roxane Foare

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis - https://vercel.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies des créations, logo, identité visuelle) est la propriété exclusive de Roshan Craft, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

6. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent sont indiquées dans nos conditions générales de vente.